MRC La Matanie

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Avis publics

 

Avis public, rôle triennal 3e année – Territoire non organisé (TNO) de Rivière-Bonjour pour les années 2023, 2024 et 2025

role_triennal_3e_an_2023_2024_2025.pdf

Avis public, adoption du règlement numéro 290-1-2024 modifiant le règlement numéro 290-2023 sur les critères de répartition des dépenses et des quotes-parts

Avis_public_Adoption_regl_290-1-2024.pdf

Avis public, adoption du règlement numéro 292-2024 décrétant la compétence de la MRC de La Matanie relativement à une partie du domaine de la gestion des matières résiduelles

Avis_public_Adoption_regl_292-2024.pdf

Avis public, consultation sur les modifications apportées au Plan d’aménagement forestier intégré opérationnel (PAFIO) 2020-2025 des terres publiques intramunicipales déléguées

Avis_public_PAFIO_consultation_2024.pdf

Avis public, calendrier des séances 2024 révisé

Avis_public_Calendrier_seances_2024_rev_26juin-24.pdf

Avis public, adoption du règlement numéro 270-1-2024 modifiant le Règlemnent numéro 270-2017 déléguant certains pouvoirs d'autoriser des dépenses et passer des contrats

Avis_public_Adoption_regl_270-1-2024.pdf

Avis public, états financiers au 31 décembre 2023

Avis_public_Etats_financiers_MRC_au_31dec-2023.pdf

Avis public, préavis de vente impôt foncier - 11 juin 2024 Avis_public_preavis_de_vente_impot_foncier-Mise_a_jour_11_juin_2024.pdf
Avis public, règlement numéro 281-1-2024 modifiant le règlement relatif à la désignation d’infrastructures et de services à caractère supralocal dans la MRC de La Matanie

Avis_public_Adoption_regl_288-2023.pdf

Avis public, préavis de vente impôt foncier - 2 mai 2024

Avis_public_Adoption_regl_288-2023.pdf

Avis public, adoption du Règlement numéro 288-2023 (appareils respiratoires et outils de désincarcération)

Avis_public_Adoption_regl_288-2023.pdf

Avis public, adoption du Règlement numéro 291-2024 relatif à l'imposition de la taxe foncière générale du TNO de Rivière-Bonjour

Avis_public_Adoption_regl_291-2024.pdf

Avis public, adoption du Règlement numéro 289-2023 abrogeant le règlement numéro 262-2014 relatif au développement éolien

Avis_public_Adoption_regl_289-2023.pdf 

Avis public, adoption du Règlement numéro 290-2023 concernant les critères de répartition des dépenses et des quotes-parts

Avis_public_Adoption_regl_290-2023.pdf 

Avis public, adoption du calendrier des séances ordinaires du Conseil et du Comité administratif

Avis_public_Calendrier_seances_2024.pdf

Avis public concernant l’adoption et l’approbation par le MAMH du Règlement numéro 287-1-2023 pour la construction du Marché public

role_triennal_1re_an_2023_2024_2025.pdf

Avis public, entrée en vigueur du Règlement numéro 198-15-2022 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) de la MRC de La Matanie

role_triennal_1re_an_2023_2024_2025.pdf

Avis public, adoption du Règlement numéro 286-2023 relatif à la déclaration de compétence de la MRC de La Matanie en matière de transport collectif de personnes

role_triennal_1re_an_2023_2024_2025.pdf

Avis public, adoption du Règlement numéro 285-2023 relatif à la démolition d'immeubles sur le territoire non organisé Rivière-Bonjour

role_triennal_1re_an_2023_2024_2025.pdf

Avis public, entrée en vigueur du Règlement numéro 284-2023 limitant la mise en décharge ou l'incinération de matières résiduelles provenant de l'extérieur du territoire de la MRC de La Matanie

role_triennal_1re_an_2023_2024_2025.pdf

Avis public, entrée en vigueur du Règlement numéro 283-2023 édictant le plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la MRC de La Matanie

role_triennal_1re_an_2023_2024_2025.pdf

Avis public, consultation publique concernant le projet de Règlement numéro 283-2022 relatif à la démolition d’immeubles sur le Territoire non organisé de Rivière-Bonjour

role_triennal_1re_an_2023_2024_2025.pdf

Avis public, calendrier des séances ordinaires du conseil et des comités administratifs de la MRC en 2023

 Avis_public_Calendrier_seances_2023.pdf

Avis public concernant le dépôt du rôle triennal de l’évaluation foncière du TNO Rivière-Bonjour pour 2023-2024-2025 

 role_triennal_1re_an_2023_2024_2025.pdf

Avis public, entrée en vigueur du règlement 198-14-2021 modifiant le schéma d'aménagement révisé (SADR)

Avis_public_Entree_en_vigueur_Regl_198-14-2021_SAD.pdf

Avis public, consultation publique - modifications au PAFIO 2020-2025

Avis_public.pdf

Adoption du règlement 282-2022 (droit de retrait d'une municipalité)

Avis_public_Adoption_regl_282-2022.pdf

Avis public, consultations publiques - Projet de plan de gestion des matières résiduelles révisé (PGMR)

AvisConPubliquePPGMRrevise_21avr-22.pdf

Avis public, vente aux enchères publique d'immeubles (1re publication)

Avis_public_2e_publication.pdf

Avis public, reprise des séances du Conseil en présence

Avis_public_Reprise_seances_publiques_Conseil.pdf

Avis public, publication du règlement 198-14-2021 concernant le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives à l’érosion côtière

Avis_public_Adoption_regl_198-14-2021_SAD.pdf

Avis public, tarification du service de transport adapté et collectif

Avis_public_Tarification_transport_2022.pdf

Avis public, publication du Règlement numéro 281-2021 concernant la désignation d'infrastructures et de services à caractère supralocal dans la MRC de La Matanie

Avis_public_2e_publication_-_2021-04-22.pdf

Avis de motion - Règlement 281-2021 (supralocaux)

Avis_de_motion_Regl_281-2021_supralocaux.pdf

Adoption du règlement 272-2-2021 (répartition de la quote-part)

Avis_public_Adoption_regl_272-2-2021.pdf

Avis public, calendrier des séances ordinaires du conseil de la MRC en 2022

 Avis_public_Calendrier_seances_2022.pdf

Avis public, entrée en vigueur du Règlement numéro 198-13-2020 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR) de la MRC de La Matanie

Avis_public_Entree_en_vigueur_Regl_198-13-2020_SAD.pdf

Adoption du règlement numéro 198-13-2020 (schéma d'aménagement et de développement)

Avis_public_Adoption_regl_198-13-2020_SAD.pdf

Adoption du règlement numéro 272-1-2020 (répartition des dépenses en évaluation foncière)

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Règlements

 
Règlement numéro 290-1-2024 modifiant le règlement numéro 290-2023 sur les critères de répartition des dépenses et des quotes-parts

Reglement_290-1-2024_-_criteres_depenses_et_QParts.pdf

Règlement numéro 292-2024 décrétant la compétence de la MRC de La Matanie relativement à une partie du domaine de la gestion des matières résiduelles

Reglement_292-2024_-_competence_en_GMR.pdf

Règlement numéro 270-1-2024 relatif aux autorisations des dépenses

Reglement_270-1-2024_-_autorisation_Depenses_ADOPTE_26juin-24.pdf

Règlement numéro 288-2023 (appareils respiratoires et outils de désincarcération pour le Service régional de sécurité incendie de la MRC de La Matanie) Reglement_emprunt_288-2023_APRIA_et_equip_SRSI_APPROUVE.pdf
Règlement numéro 291-2024 relatif à l'imposition de la taxe foncière générale du territoire non organisé de Rivière-Bonjour

Reglement_291-2024_taxe_fonciere_generale_du_TNO_adopte_et_signe.pdf

Règlement numéro 289-2023 abrogeant le règlement numéro 262-2014 décrétant une dépense et un emprunt pour financer la participation de la MRC de La Matanie dans le développement éolien

Regl_289-2023_abrog_regl_262-2014_Projets_eoliens_BSL_ADOPTE_signe.pdf

Règlement numéro 290-2023 sur les critères de répartition des dépenses et des quotes-parts

Regl_290-2023_criteres_QParts_ADOPTE_signe.pdf

Règlement numéro 287-1-2023 Marché public et Annexes

Regl_demprunt_287-1-2023_Marche_public_et_Annexes_APPROUVE.pdf

Règlement numéro 286-2023 relatif à la déclaration de compétence de la MRC de La Matanie en matière de transport collectif de personnes

role_triennal_1re_an_2023_2024_2025.pdf

Règlement numéro 285-2023 relatif à la démolition d'immeubles sur le territoire non oganisé de Rivière-Bonjour

role_triennal_1re_an_2023_2024_2025.pdf

Règlement numéro 284-2023 limitant la mise en décharge ou l'incinération de matières résiduelles provenant de l'extérieur du territoire de la MRC de La Matanie

role_triennal_1re_an_2023_2024_2025.pdf

Règlement numéro 284-1-2024 modifiant le règlement relatif à la désignation d'infrastructures et de services à caractère supralocal dans les MRC de La Matanie

Reglement_281-1-2024_Supralocaux_ADOPTE_15mai-24.pdf 

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Administration

 

Politique de santé et de sécurité au travail

Politique_sante_et_securite_au_travail_Adoptee_15mai-19.pdf

Politique pour contrer le harcèlement psychologique et sexuel au travail

Politique_harcelement_Adoptee_15mai-19.pdf
Politique sur l'alcool et la drogue en milieu de travail

Politique_alcool_et_drogue_Adoptee_15mai-19.pdf

Demande d'accès à un document

FOR_Acces_a_linformation.pdf

Règlement 274-2018 - gestion contractuelle

Politique de capitalisation et d'amortissement

Politique d'écriture de journal

Politique d'utilisation des biens informatiques

Politique d'utilisation des véhicules

Politique d’accès à l’information et de protection des renseignements personnels

Politique linguistique

Politique de gestion des plaintes

Politique de communication

Politique de vidéosurveillance et d'enregistrement des conversations téléphoniques

Politique d'accès au Marché public de La Matanie

politique_acces_marche_public_2024.pdf

Politique de location des salles du Marché public de La Matanie

Politique_de_location_des_salles_du_Marche_public.pdf

 

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Aménagement du territoire

RCI relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de La Matanie
Règlement 220-4-2008

Règlement 220-3-2007

Règlement 220-2-2006

Règlement 220-1-2005

Règlement 220-2004

Schéma d'aménagement et de développement de la MRC de La Matanie
Règlement 198

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Urbanisme

Permis et certificats d'autorisation
Permis de lotissement

Permis de construction, agrandissement et transformation d'un bâtiment principal ou complémentaire

Permis d'installation septique

Permis d'aménagement d'un ouvrage de captage des eaux souterraines

Changement d'usage

Usage et bâtiment temporaire

Transport de bâtiment

Démolition d'une construction

Travaux en milieu riverain

Travaux d'excavation et de remblai

Enseigne permanente

Piscine extérieure

Clôture, mur, muret et haie

Réparation d'une construction

Gîte touristique et familial

Abattage d'arbres en milieu privé (aménagement forestier)

 
Formulaires de demande de permis
Baie-des-Sables

 FOR_Demande_de_permis_Baie-des-Sables.pdf

Grosses-Roches

FOR_Demande_de_permis_Grosses-Roches.pdf

Les Méchins

FOR_Demande_de_permis_Les_Mechins.pdf

Saint-Adelme

FOR_Demande_de_permis_St-Adelme.pdf

Sainte-Félicité

FOR_Demande_de_permis_Ste-Felicite.pdf

Saint-Jean-de-Cherbourg

FOR_Demande_de_permis_St-Jean-de-Cherbourg.pdf
Saint-Ulric

FOR_Demande_de_permis_St-Ulric.pdf

TNO de Rivière-Bonjour

FOR_Demande_de_permis_TNO.pdf

Sainte-Paule

 FOR_Demande_de_permis_Ste-Paule.pdf

Saint-René-de-Matane FOR_Demande_de_permis_St-Rene-de-Matane.pdf
 
Autres formulaires
Formulaire de plainte

Formulaire_de_plainte_La_Matanie.pdf

Demande de renseignement

Demande_de_renseignement.pdf

Procuration

FOR_Procuration_-_La_Matanie.pdf

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Terres publiques intramunicipales et forêt

 
Plan de mise en valeur des terres publiques intramunicipales déléguées de la MRC de La Matanie

Annexe_demande_permis_BDS.pdf

Carte des terres publiques intramunicipales dont la gestion forestière et foncière est déléguée - Affectations des terres et droits accordés (SAD révisé)

Plan_I.12.1.pdf

Avis public, consultation publique - modifications au PAFIO 2020-2025

Avis_public.pdf

 

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TNO Rivière-Bonjour

 

Rapport du préfet concernant les faits saillants du rapport financier et du rapport des auditeurs pour l’exercice financier 2021

TNO_Rapport_du_prefet_Faits_saillants_au_31dec-17.pdf

Rapport du préfet concernant les faits saillants du rapport financier et du rapport des auditeurs pour l’exercice financier 2018

TNO_Rapport_du_prefet_Faits_saillants_au_31dec-17.pdf

Rapport du préfet concernant les faits saillants du rapport financier et du rapport des auditeurs pour l’exercice financier 2017

TNO_Rapport_du_prefet_Faits_saillants_au_31dec-17.pdf

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Gestion intégrée de l’eau

 

Reddition de compte - Activités en milieu hydrique - Régime transitoire

 2022

 2023

Occupation du territoire du bassin versant de la rivière Matane  
Échantillonnage des eaux de surface de la rivière Matane 2007-2008

  2007

  2008

Indice de qualité de la bande riveraine (IQBR) de la zone habitée de la rivière Matane en 2009.

Aire équivalente de coupe (AÉC) des sous-bassins hydrographiques du bassin versant de la rivière Matane.

Conservation de milieux humides (ententes de conservation volontaire)

Consultation publique (2007)

Dépliant - Tous les usagers présents dans le bassin sont concernés par la gestion intégrée de l'eau

Formulaire de demande formelle d’intervention dans un cours d’eau 

FOR_Env_Demande_dintervention_dans_un_cours_deau.pdf

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Gestion des matières résiduelles et environnementales

 
Plan de gestion des matières résiduelles de la MRC de La Matanie

Dépliant - Recyc-Québec - Matières acceptées dans le bac de récupération

Récupération des plastiques agricoles :

Depuis juin 2022, la récupération des plastiques agricoles est assurée par l’organisme AgriRÉCUP. Pour trouver un point de récupération de vos pellicules de plastique, consultez le site www.agrirecup.ca.

Guide de compostage 

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Développement et diversification économique

 

Priorités d'intervention 2024-2025 - Fonds régions et ruralité (FRR)

FRR_Priorites_MRC_Matanie_2021-2022.pdf

Rapport d'activités 2022 Fonds Régions et Ruralité volet 2

FRR_Priorites_MRC_Matanie_2022-2023_adoption_19jan-22.pdf

Aide financière FRR volet 1 - Projet territorial

FRR_volet_1-_projet_territorial_MRC_de_La_Matanie.pdf

 Plan d'action 2021 - 2022 de DEM intégrant le PIAR

DEM_Plan_daction_2021-2022.pdf

Rapport d'activités FRR 2020

 Rapport_dactivites_FRR-2020_VFINALE.pdf

Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie (PSPS) 

FRRv2_PSPS_rev_24nov-21.pdf

Politique de soutien aux entreprises et d'investissement commun FLI/FLS

FRR_PSE_adoptee_17juin-20_finale.pdf

Formulaire de demande de dons et commandites

Formulaire_de_demande_Dons_et_commandites.pdf

Budget prévisionnel de dons et commandites

 Cliquez ici

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Transport adapté

 
Formulaire de demande d'admission au transport adapté

Formulaire de plainte

FOR_Tr_Plainte_Transport_La_Matanie.pdf

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Séances publiques du conseil

 

Séances régulières du conseil et séances du comité administratif - MRC de La Matanie 2024

CALENDRIER_2024_seances_Conseil_et_comite_adm_ADOPTE.pdf

 

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Contrats municipaux

Les contrats de la MRC de La Matanie, qui ont une valeur égale ou supérieure à 25 000 $, sont publiés dans le système SEAO accessible en cliquant sur ce lien.

 

Règlement 274-2018 - gestion contractuelle

Procédure de gestion des plaintes

Formulaire de plainte, cliquez ici

Rapport 2022 : Contrats de plus de 2 000 $ totalisant plus de 25 000 $ par fournisseur

Rapport 2023 : Contrats de plus de 2 000 $ totalisant plus de 25 000 $ par fournisseur

 
OUVERTURES DE SOUMISSIONS 

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Année 2024


2023-02-07 - Séance ordinaire - Enregistrement sonore

MRC de La Matanie
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158, rue Soucy, 2e étage
Matane (Québec) G4W 2E3
Téléphone : 418 562-6734
Télécopieur : 418 562-7265

mrcdelamatanie@lamatanie.ca
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